Mentions légales
1. Éditeur du site
Le présent site internet, accessible à l’adresse https://www.newsite.tms-television-electromenager.fr/ (ainsi que sur son nom de domaine définitif), est édité par :
TELE MENAGER SERVICE (TMS)
Société à Responsabilité Limitée (SARL) au capital de 7 622 €
Siège social : 559 RUE DU 8 MAI 1945, ALBENS, 73410 ENTRELACS
SIREN : 350 158 556 immatriculée au RCS de Chambéry
Numéro de TVA Intracommunautaire : FR18 350 158 556
Directeur de la publication : Monsieur David FERROUD-PLATTET
Téléphone : 04 79 63 00 73
E-mail : tms.albens@hotmail.com
2. Création et développement du site
Le site a été conçu et réalisé par l'agence de communication :
AS&CO CONSULTING
Siège social : 1 RUE CLAUDE CHAPPE, Le Green Park, 38300 BOURGOIN-JALLIEU
SIREN : 790 067 227
Site web : www.ascoconsulting.com
Téléphone : 04 74 28 28 85
3. Hébergement du site
L'hébergement du site est assuré par :
o2switch
SARL au capital de 100 000 €
Siège social : Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France
SIRET : 510 909 807 00032
Téléphone : 04 44 44 60 40
Site web : www.o2switch.fr
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique ou papier quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
5. Données personnelles
D'une façon générale, vous pouvez visiter notre site sur Internet sans avoir à décliner votre identité et à fournir des informations personnelles vous concernant. Cependant, nous pouvons parfois vous demander des informations (par exemple, via le formulaire de contact pour établir un devis).
Conformément à la loi "Informatique et Libertés" et au RGPD, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en nous contactant par voie postale à l'adresse du siège social ou par e-mail.
6. Cookies
La navigation sur le présent site est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.